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Marques déposées par DOMAINE LA PROVENQUIERETODO
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ROS' BULLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROS' BULLE
DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA

Numéro de dépôt :
3694319
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
ROS\' BULLE de DOMAINE LA PROVENQUIERE

Présentation de la marque ROS' BULLE

Déposée le 26 novembre 2009 par DOMAINE LA PROVENQUIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROS' BULLE »

Le déposant est DOMAINE LA PROVENQUIERETODO domicilié(e) R39 Route de Maureilhan - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 939 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA PROVENQUIERE domicilié(e) R39 Route de Maureilhan - 34310 - CAPESTANG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROS' BULLE est expirée depuis le 26 novembre 2019.

DOMAINE LA PROVENQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Provenquiere le Téméraire , PECHE COQUIN , LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Généreux , FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Capiteux , ACHILLEUS , domaine de la Provenquiere le Conquérant


DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA - R39 Route de Maureilhan - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 398939934


DOMAINE LA PROVENQUIERE - R39 Route de Maureilhan - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vins.